DROITS D’AUTEUR
Les textes, vidéoclips, documents, images, illustrations, conception, icônes et tout autre contenu du site web Kopiwadan – Niganenakwemin /nousdéfendrons /wewilldefend ont été créés ou compilés par les membres du projet ou des tiers et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur. Si plusieurs documents et photographies disponibles sur ce site relèvent du domaine public, certains sont assujettis à des restrictions. De plus, le contenu du site web et les liens vers du matériel créé ou fourni par des tiers peuvent également être assujettis à d’autres restrictions, incluant le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle détenus par ces tiers. Kopiwadan – Niganenakwemin /nousdéfendrons /wewilldefend interdit formellement la duplication ou l’utilisation de tout contenu protégé, excepté pour les besoins pédagogiques tels que défini par la Loi sur le droit d’auteur du Canada décrit ci-dessous
REPRODUCTION NON COMMERCIALE
L’information affichée sur ce site est destinée à l’usage personnel et non commercial, et elle peut être reproduite en partie ou en totalité par n’importe quel moyen, sans autorisation ou frais supplémentaires de la part de Kopiwadan. – Niganenakwemin /Nousdéfendrons/ Wewilldefend. Toutefois, certains éléments contenus sur ce site web peuvent être protégés par des droits d’auteur détenus par des tiers. Ainsi, des restrictions sur la reproduction ou l’utilisation de matériel provenant de tiers s’appliquent Les enseignants peuvent néanmoins utiliser le matériel pédagogique en classe, reproduire, changer ou abréger ce matériel à condition que celui-ci soit utilisé gratuitement. Nous demandons seulement que Kopiwadan – Niganenakwemin /Nousdefendrons/ Wewilldefend soit identifié comme la source. Tous les utilisateurs du site ont la responsabilité de déterminer eux-mêmes si un document ou tout autre élément est protégé par le droit d’auteur. Ils doivent, au besoin, contacter le ou les titulaires des droits d’auteur afin d’obtenir l’autorisation requise pour l’utilisation des documents en question. Si vous avez des questions sur la propriété intellectuelle et/ou sur les restrictions de reproduction du contenu de ce site, veuillez communiquer avec le détenteur du droit d’auteur ou envoyez un courriel à nousdefendrons@gmail.com
REPRODUCTION COMMERCIALE
La diffusion par un autre moyen ou la reproduction en multiples exemplaires de documents affichés sur ce site, en partie ou en totalité, à des fins commerciales, est interdite à moins d’obtenir l’autorisation écrite de Kopiwadan – Niganenakwemin /Nousdefendrons/ Wewilldefend.
